CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par les url suivants : www.lemedieval-puyleveque.fr et www.lemedieval-puyleveque.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par le Restaurant le Médiéval.
le Restaurant le Médiéval ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service
ÉDITEUR DU SITE ET HÉBERGEMENT
Noix de Cocom
27 boulevard de la paix
46220 Prayssac
France
Tél. :+ 33 (0)5 65 23 32 44
https://www.noixdecocom.fr
contact@noixdecocom.fr
Responsable éditorial : Julien Briand
Noix de Cocom est une SARL au capital de 7000€
Siret : 80377175700017 – 803 771 757 R.C.S Cahors – APE : 6399Z
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des erreurs. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action effectuée, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ni le Restaurant le Médiéval, ni Noix de Cocom ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Restaurant le Médiéval ou Noix de Cocom.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Noix de Cocom. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du Restaurant le Médiéval à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Restaurant le Médiéval. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Le Restaurant le Médiéval est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet sont autorisés à mettre en place un hyperlien en direction de ce site.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par téléphone : 05 65 22 63 28
CONDITIONS DE SERVICE
Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome, etc.
INFORMATIONS ET EXCLUSION
Le Restaurant le Médiéval met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du Restaurant le Médiéval, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le Restaurant le Médiéval n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
COOKIES
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par le Restaurant le Médiéval apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. le Restaurant le Médiéval ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.